La Zakat est une obligation individuelle comme le jeûne et la prière et n'est pas juste une aumône volontaire ou zakat de Aïd Fitr ou action de charité

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Introduction

La zakât, ou aumône purificatrice obligatoire, constitue le troisième pilier de l’Islam.

Le but de la zakât (l’aumône purificatrice légale)[1] est de réaliser l’équilibre et la justice sociale, d’empêcher le monopole de l’argent par les riches et encourager la circulation des biens.

Le modèle économique islamique est différent du capitalisme et du communisme. L’argent en Islam est à Dieu et non pas à l’individu ou à l’Etat.

Celui qui s’acquitte de la zakât protége son argent et le bénie. Il purifie par là son cœur,éléve son âme et fait fructifier ses biens[2]. Dieu lui multiplie les mérites.

Ibn ‘Umar a dit : « Toute richesse sur laquelle on prélève la zakât n’est pas considérée comme thésaurisée, même si elle est enfouie au fin fond du sol. Mais toute richesse sur la quelle la zakât n’est pas prélevée est considérée comme thésaurisée même si elle n’était pas cachée ». Celui qui thésaurise les biens(et ne donne pas la zakât prescrite) est concerné par le châtiment promis par Dieu dans le Coran à ceux « qui thésaurisent l’or et l’argent ».

La zakât n'est pas une obligation pour l'enfant ni le fou, mais c'est le tuteur légal de chacun d'eux qui aura obligation légale de s'en acquitter de leur argent.

[1] Il faut distinguer l’aumône légale (obligatoire) (la zakât), de l’aumône volontaire (méritoire) (sadaqatun). Cette dernière peut être donnée à n’importe quel moment et sans conditions, à ceux qui la méritent. Ainsi, il faut au préalable émettre l’intention de donner la zakât, car les actes ne valent que par les intentions.

(Il peut émettre cette intention (que ceci est zakât) au moment de distinguer la part (valeur) de la zakât ou quant il la distribue)

[2] Dieu dit dans le Coran: « Prélève de leurs richesses une aumône par laquelle tu les purifies et tu les bénis, et prie pour eux» Sourate 9, verset 103. Et il dit aussi : « Allah anéantit l'intérêt usuraire et fait fructifier les aumônes» Sourate 2, verset 276.

Le Niçâb, le Hawl et la valeur à donner

La Zakât sur l’argent (an-naqdayn : Or et Argent et équivalents), les récoltes et le bétail est une prescription divine. Pour les récoltes, cet impôt doit être payé le jour de la moisson, pour l'or, l’argent, le commerce et le bétail, une fois par année lunaire (Al-hawl).

On n’abordera pas ici le Rikâz (trésors trouvés) ni les mines.



L’année lunaire (al hawl) que l’on doit compter pour l’estimation du gain produit par un capital est celle à partir de laquelle on est devenu propriétaire du capital original. De même, l’année que l’on doit compter pour l’estimation du croît des troupeaux, c’est l’année à partir de laquelle on est devenu propriétaire des mères.C’est-à-dire que même si, au début de cette année, le capital était inférieur au minimum imposable, le contribuable sera tenu de la zakat, dans la mesure où ce capital, soit par gain, soit par croît, a, à la fin de la dite année(lunaire), atteint ou dépassé le minimum imposable(Niçâb).

Le Niçâb: c’est la quantité minimale à partir de laquelle on doit payer la Zakât.

* Pour les céréales (récoltes) le Niçâb est de 5 Wasaq[1], et la valeur à donner au moment des moissons est le dixième ou le demi dixième selon les cas : c’est à dire que si on récolte 600kg de blés par exemple au moment des moissons, on doit donner à ceux qui le méritent le dixième si la terre a été irriguée naturellement avec l’eau de pluie ou par des sources ; ou le demi dixième, si la terre a été irriguée par des moyens humains (machines) (qui impliquent des coûts). (Ceci, sans attendre la fin de l’année lunaire). Si la palmaraie comprend des variétés diverses de dattes, la zakât, calculée sur la totalité, sera acquittée sur la quantité moyenne.

Lorsque la quantité d’olives atteint le Niçâb (5 Wasaq), on s’acquitte de la zakât sur l’huile qui en est extraite. On donnera de même la zakât en huile, pour le sésame ou les graines de rave. Si ces quantités exigibles (d’olives, de sésame et de rave) sont vendues, on pourra s’acquitter de la zakât sur le prix de la vente.


*Pour la monnaie, le Niçâb a été estimé en France par exemple à environ 1000 Euro en début 2007 (le Niçâb est l'équivalent de 85 grammes d'or ou 595 grammes d'argent et dépend donc du cours de l'or ou de l'argent par pays et par année (par période)).
*Pour l’or : le Niçâb est d’environ 85 g .
*Pour l’argent : le Niçâb est d’environ 595 g
Notez que le Niçâb doit être calculé après avoir purgé les dettes, et avoir pourvu aux besoins essentiels (nourriture, habitat, instruction pour le père de la famille ; machine, équipement pour l’artisan ou l’agriculteur).
La dette n’annule en rien la zakât lorsqu’il s’agit de la zakât sur les grains, les fruits et le bétail.
Au cas où la valeur des biens atteint le Niçâb légale au début de l’année lunaire, puis baisse au cours des mois qui suivent, puis remonte à la fin de l’année (pour atteindre ou dépasser le niçâb), les malikites et les hanafites ordonnent au propriètaire de payer la zakât. Mais les shafi’ites et les hanbalites mettent comme condition -pour soumettre des biens à la zakât-que le Niçâb soit atteint durant toute l’année lunaire sans interruption.[2].

Pour l’or, l’argent et pour tout ce qui est action commerciale ou monnaie la valeur à donner (après l’écoulement de l’année lunaire, si le Niçâb est atteint) est : le quart du dixième c'est-à-dire 2.5%.


Pour le commerce il est à noter que pour calculer l’année lunaire (al-hawl) le bénéfice est ajouté au capital (origine), même si le capital était au dessous du Niçâb (au début de l’année).

Celui qui acquiert par voie de succession ou de donation un bien ‘ardou qui retire des céréales de sa terre et s’est acquitté de la zakatdont ces céréales étaient tenues, n’est point astreint à la zakat sur tout cela avant que ces biens ne sortent de son patrimoine par voie de vente. En ce cas, pour le paiement de la zakat, il attendra un an (lunaire) depuis le jour où il aura perçu le prix de la vente[3].

*Quant au bétail (voir plus loin pour son Niçâb): on donne la Zakât sur l’ensemble du bétail (qu’il soit issue d’un don ou acheté) s’il a atteint le Niçâbet si l’année est passée. Exception faite sur le bétail qui à l’origine n’avait pas atteint le Niçâb et on lui ajoute d’autre bétail (don ou achat), il faut compter (pour calculer l’année « Al hawl ») à partir du moment ou le deuxième bétail est ajouté. L’année que l’on doit compter pour l’estimation du croît des troupeaux, c’est l’année à partir de laquelle on est devenu propriétaire des mères.

Dans notre école Malikite :

Ø Pas de Zakât sur les bijoux de la femme (sauf s’il elle les utilise pour le commerce ou si elle les épargne pour augmenter leur valeur et les vendre ou pour servir à payer une dot).
Ø Pas de Zakât sur les chevaux.
Ø Pas de zakât sur le miel ni sur sur les fruits frais et légumes (sauf s’ils sont vendus : là il faut compter une année lunaire après la réception du paiement (qui a atteint le Niçâb) pour payer la zakât).
Nul n’est tenu de payer la zakât sur son esclave[4], sur son cheval, ni sur sa maison, ni sur les acquisitions destinées à l’usage personnel, immeubles bâtis ou autres biens « ‘ard », ni sur les bijoux d’usage personnel.

Pas de zakât sur les biens (‘urûd) tant qu’ils ne sont pas destinés au commerce. Si le bien est vendu après un an ou plus suivant le jour où l’on posséde son prix ou suivant le jour où l’on a acquitté la zakât sur ce bien, la zakât sera alors payée sur le prix de sa vente, pour un exercice annuel (année lunaire), du moment qu’il est resté un an ou plus, avant d’être vendu.

*Pour les biens commerciaux circulants (‘ayn aw ‘ardu al-mudîr), où l’on ne détient pas d’argent ou de marchandises de manière stable, on évaluera chaque année (lunaire) les biens commerciaux possédés. On paiera dessus la zakât, ainsi que sur l’argent disponible alors. La période annuelle comptée pour la zakât sur un profit est la période annuelle de son capital (comme indiqué précédemment).
Les entreprises de type société industrielle et/ou commerciale, font l’objet du prélèvement (annuel[5]) de la Zakât qui touche les marchandises ou biens (destinés à la vente). Cette Zakât ne s’étend ni aux outils ni aux équipements ni aux véhicules, ni aux locaux ni au mobilier acquis pour utilisation et non destinés à la vente.


*Le créancier n’est pas tenu de payer la zakatpour la valeur qui lui est due avant qu’elle ne lui soit remboursée. Si cette valeur est demeurée plusieurs années entre les mains du débiteur, le créancier ne paiera la zakat que pour une année(lunaire) à partir du moment où il l’aura recouvrée. Il en va de même pour les biens ‘ard destinés au commerce de spéculation[6] : le propriétaire n’en paiera pas la zakat avant de les avoir vendus. Si la créance ou les biens commerciaux ‘ard sont issue d’héritage, la zakât exigible sera due l'année(lunaire) suivant ce qui a été encaissé de ceux-ci.[7]



Exemples de calcul de la Zakât  sur la monnaie(al-mâl):



Supposons que le Niçâb est 1000 Euro. (A noter que ce Niçâb change en fonction du pays, du cours de l'or ou de l'argent... : consultez la mosquée ou le centre islamique le plus proche pour le connaître)

On suppose aussi que la somme présentée ici pour chaque exemple est le solde après déduction des dépenses vitales et charges (besoins principaux).

  *Une personne possède 1200 euro (sur son compte) au 2 du mois de Muharram de l’année 1424 (de l’hégire).
Au 2 du mois de Muharram de l’année suivante (1425) son compte présente un solde créditeur (net) de 1000 euro.
Il doit donc donner la Zakât  sur 1000 euro qu’il posséde à la fin de l’année lunaire. Il donnera donc 2.5%*1000 = 25 euro : au 2 mois de Muharram de l’année 1425.

*Une personne possède 2000Euro sur ses comptes au 11du mois de Muharramde l’année 1424 (de l’hégire). 6 mois plus tard il n’a plus que 500EUR.
Au 11 du mois de Muharram de l’année suivante (1425) ses comptes présentent un solde créditeur (net) de 1500 euro.
Il doit donc donner la Zakât  sur 1500 euro qu’il posséde à la fin de l’année lunaire. Il donnera donc 2.5%*1500= 37.5 euro : au 11 du mois de Muharramde l’année 1425.

*Une personne possède 1500Euro sur ses comptes au 10 du mois de Muharramde l’année 1424 (de l’hégire). 8 mois plus tard il n’a plus que 600EUR.

Au mois 10 de Muharram de l’année suivante (1425) ses comptes présentent un solde créditeur net de 900 euro.
Il ne donnera pas de zakât car il ne posséde pas de niçâb à la fin de son année (au moment de la donner).

En pratique donc : (pour la monnaie : al-mâl)

Le montant à prendre en compte pour calculer la Zakât est considéré dés le moment où il a atteint ou dépassé le Niçâb (après déduction des charges dues et dépenses essentielles) à la fin de l’année (lunaire):
Il faut l'écoulement de l'année lunaire sur le montant de l'épargne ou de l'économie réalisée (valeur immobilisée). Pour le cas du commerce, le montant considéré pour le paiement de la zakât comprend le total du bénéfice net et du capital, après l’écoulement de l’année lunaire (cette année est calculée à partir du moment où on a possédé le capital (l’origine) même si ce dernier n’avait pas atteint le Niçâb).[8]
.
On définit les revenus non essentiels comme étant le revenu déduit des dépenses vitales ou encore l’actif liquide.

Toute personne dont le total de l’épargne ou des revenus non essentiels ou de l’actif liquide atteint ou dépasse le Niçâb à la fin de l’année lunaire: doit donner 2.5% de cet actif .



Notez bien :

Au cas où la valeur des biens atteint le Niçâb légale au début de l’année lunaire, puis baisse au cours des mois qui suivent, puis remonte à la fin de l’année (pour atteindre ou dépasser le niçâb), les malikites et les hanafites ordonnent au propriètaire de payer la zakât. Mais les shafi’ites et les hanbalites mettent comme condition -pour soumettre des biens à la zakât-que le Niçâb soit atteint durant toute l’année lunaire sans interruption.[9]

La question de Hawlân al-hawl :

Dans notre école : si la personne posséde un Niçâb d’or ou d’argent au début de l’année (lunaire) puis que cela diminue durant l’année puis à la fin de la dite année il gagne enfin ce qui lui permet d’atteindre le Niçâb : à ce moment la zakât est obligatoire car la période annuelle comptée pour la zakât sur un profit est la période annuelle de son capital (l’origine). Il en est de même s’il posséde une quantité inférieure au Niçâb et qu’il l’utilise dans le commerce et qu’il gagne ce qui lui permet d’atteindre le Nicâb à la fin de l’année (lunaire) : il doit donner la zakât sur le total (la totalité).[10]



Exemple:
Imaginons une personne qui possède une somme d’argent inférieure au Niçâb pendant moins d’une année lunaire (pendant par exemple 10 mois), puis il achète avec cet argent une marchandise et il la revend avant la fin de la même année lunaire en faisant un gain et il encaisse une somme supérieure ou égale au Niçâb (avant (ou à )la fin de l’année lunaire) : il fera la zakât à ce moment là (à la fin de cette même année lunaire) bien sûr (sur cette somme ) : car en effet on a compté le capital de base(bien qu’inférieure au Niçâb) comme point de départ du calcul de l’année lunaire du moment qu’avec son commerce(par cet argent) il arrive à une somme supérieur ou égale au Niçâb à la fin de l’année lunaire.

Voir absolument à propos de la zakât sur les salaires et ses détails:
http://www.doctrine-malikite.fr/forum/La-zakat-sur-les-salaires-et-les-revenus_m51372.html

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حفظك الله و رعاك

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Bonjour et merci pour l'aimable leçon de zakat.
Demande de votre fatwa sur ce cas de figure:
Deux associés se réunissent et créent une société.
Capital sté 100.000,00dh
Apport de chacun des associés 50%
La sté produit et vend sa production
Le RN avant impôt est de 30.000,00Dh
Le payout est de 100%
IS payé 6.000,00 Dh
Dividende/ associé : 12.000,00Dh
Ir/dividende par associé : 1.800,00Dh

Donc DGI (bayt mal l'mouslimin) 2018
IS: 6.000,00Dh
IR: 3.600,00Dh ==> 9.600,00h

Merci de nous donner la version Zakat model islam de l'air du Prophète (S)

Merci de nous donner la version que vous pensez correcte que j'imagine être [DGI (bayt mal l'mouslimin) + Zakat model islam de l'air du Prophète (S)]

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Modérateur Nbre méssages : 3597 Réputation : 36 Inscris le : : 11/03/2016

Loutfi a écrit:: Bonjour et merci pour l'aimable leçon de zakat.
Demande de votre fatwa sur ce cas de figure:
Deux associés se réunissent et créent une société.
Capital sté 100.000,00dh
Apport de chacun des associés 50%
La sté produit et vend sa production
Le RN avant impôt est de 30.000,00Dh
Le payout est de 100%
IS payé 6.000,00 Dh
Dividende/ associé : 12.000,00Dh
Ir/dividende par associé : 1.800,00Dh

Donc DGI (bayt mal l'mouslimin) 2018
IS: 6.000,00Dh
IR: 3.600,00Dh ==> 9.600,00h

Merci de nous donner la version Zakat model islam de l'air du Prophète (S)

Merci de nous donner la version que vous pensez correcte que j'imagine être [DGI (bayt mal l'mouslimin) + Zakat model islam de l'air du Prophète (S)]

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on ne cumule pas les l'IS et l'IR !

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"Wanna irane loulou awr iggane died koullou"

Nbre méssages : 61 Réputation : 2 Inscris le : : 14/05/2010

Les impôts n'ont rien avoir avec la Zakat,

c'est une forme de cotisation sociale ou mutuelle, nécessaire pour le bon fonctionnement de chaque secteur,
L’import est fortement dépendant de son incidence dans la société et le payeur est bénéficiaire en même temps sous d'autres formes après redistribution et mise en place de l'argent.

payer la Zakat a des particularités , premièrement c'est un acte d’adoration et de soumission à Dieu " Donneur de cet argent", puis c'est une injection directe sans intermédiaire et sans procédure administrative compliquée, des couches sociales et/ou zones riches dans la société vers les couches sociales ou régions sans richesse pour imposer un certain niveau d'équilibre.

Nbre méssages : 190 Réputation : 0 Inscris le : : 12/01/2018

PionnierM a écrit:: Les impôts n'ont rien avoir avec la Zakat,

c'est une forme de cotisation sociale ou mutuelle, nécessaire pour le bon fonctionnement de chaque secteur,
L’import est fortement dépendant de son incidence dans la société et le payeur est bénéficiaire en même temps sous d'autres formes après redistribution et mise en place de l'argent.

payer la Zakat a des particularités , premièrement c'est un acte d’adoration et de soumission à Dieu " Donneur de cet argent", puis c'est une injection directe sans intermédiaire et sans procédure administrative compliquée, des couches sociales et/ou zones riches dans la société vers les couches sociales ou régions sans richesse pour imposer un certain niveau d'équilibre.

La zakat était bien remise à un agent envoyé par notre Prophète (l'intermédiaire a toujours été là) pour le ramassage du fonds de zakat en faveur de bayt mal al mouslimin.
Pour la facilité d'usage on a nommé cet agent de notre temps "Percepteur des impôts" à mon humble connaissance.

Autre info secondaire concernant ma propre personne et n'incitant personne à en faire un exemple à suivre:
L'année dernière 2017 j'ai procédé à une cession de VM, la TPCVM était dans les 50.000,00. La ste de bourse avais un problème de matrice de calcul qui a résulté en le non prélèvement de la TPCVM.
J'ai fais mes calculs et contacté la sté de bourse pour qu'elle prélève le droit de bayt mal al mouslimin car c'est mon devoir d'adoration de dieu de respecter mon devoir envers les institutions de l'état qui le représentent et de même ma participation à l'aide au couches sociales ou régions sans richesse pour aider à établir un certain niveau d'équilibre.
Ma réclamation a sauvé le droit de bayt mal al mouslimin se montant déjà à plusieurs millions de Dhs et allant s'aggravant jour après jour...

Merci en fin de m'éclairer sur la zakat du cas de figure que j'ai posé car je suis assez peu connaisseur en matière de zakat acharikat donc merci de nous éclairer.

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Nbre méssages : 190 Réputation : 0 Inscris le : : 12/01/2018

Mak Mak a écrit:: on ne cumule pas les l'IS et l'IR !

On peut valablement les cumuler car elle sont toutes deux des charges qui viennent en réduction du revenu brut de nos deux associés (revenu brut/associé =15.000,00Dh)

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Nbre méssages : 218 Réputation : 1 Inscris le : : 05/06/2012

Assalaamo 3alaykom, il semble que l'Etat dans laquelle nous vivon s, nous les musulmans, est un Etat islaamiyah , et c'est de son devoir de ramasser et redistribuer la zakat

Nbre méssages : 3 Réputation : 0 Inscris le : : 20/05/2020

Pour le zakat sur les actions. Il faut distinguer entre deux types d'investissement :
1- le day to day trading: il faut payer 2.5% sur le montant total.
2- le long term investment, au moins sur une année : il faut payer 2.5% sur les zakatable assets de la société. En général les zakatable assets est représenté par les actifs courants dans le bilan financier de la société.

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